Label DroneConform

Le label privé de conformité des exploitants drone

Le label privé des exploitants drone

Le label privé des exploitants drone

DroneConform est un label privé délivré par MyDroneDoc.
Il valorise l’engagement des exploitants drone à respecter la réglementation en vigueur et à maintenir une exploitation structurée, conforme et à jour.

Voir ce qu'il garantit

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DJI Mavic 4 Pro In MyDroneDoc
DJI Mavic 4 Pro In MyDroneDoc
DJI Mavic 4 Pro In MyDroneDoc
DJI Mini 4 Pro In MyDroneDoc
DJI Avata In MyDroneDoc

Ce que garantit le label DroneConform

À la date de vérification, l’exploitant titulaire du label a justifié disposer de :

Une preuve d’enregistrement de son exploitation drone

Une preuve d’enregistrement de son exploitation drone

Une preuve d’enregistrement de son exploitation drone

Une flotte de drones conforme et adaptée aux opérations déclarées

Une flotte de drones conforme et adaptée aux opérations déclarées

Une flotte de drones conforme et adaptée aux opérations déclarées

Une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée (> 1 M€)

Une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée (> 1 M€)

Une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée (> 1 M€)

Une liasse documentaire complète (MANEX / MO, annexes obligatoires)

Une liasse documentaire complète (MANEX / MO, annexes obligatoires)

Une liasse documentaire complète (MANEX / MO, annexes obligatoires)

Des compétences opérationnelles valides (formations, examens ... )

Des compétences opérationnelles valides (formations, examens ... )

Des compétences opérationnelles valides (formations, examens ... )

DroneConform sur LinkedIn

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Vos clients et donneurs d'ordres ont besoin d'être rassurés, c'est le moment de dégainer votre tout nouveau label DroneConform !

Fonctionnement du label

Comment fonctionne le label ?

Vérification initiale des documents

Lors de la demande de labellisation, l’exploitant transmet les documents requis via la plateforme MydroneDoc. Ces éléments font l’objet d’une vérification documentaire visant à confirmer leur présence, leur cohérence et leur validité à la date de contrôle. Documents notamment vérifiés : Enregistrement de l’exploitation drone Assurance responsabilité civile professionnelle adaptée Justificatifs de compétences des télépilotes Conformité de la flotte déclarée Liasse documentaire réglementaire (MANEX, MO, annexes) Cette vérification ne constitue pas un audit réglementaire ni une inspection administrative.

Attribution du label pour une durée limitée

Lorsque l’ensemble des critères est satisfait, le label DroneConform est attribué à l’exploitant pour une durée déterminée, généralement alignée sur la durée d’abonnement à la plateforme MydroneDoc. Le label est associé : - à un identifiant unique (Label ID), - à une page publique de vérification, - à un badge utilisable sous licence. La validité du label est toujours limitée dans le temps et conditionnée au maintien des éléments déclarés.

Contrôles périodiques et suivi de validité

Pendant la période de validité, MydroneDoc assure un suivi continu des éléments soumis à échéance, notamment : dates de validité des assurances, titres et certifications, conformité de la flotte déclarée, mise à jour de la documentation obligatoire. Des contrôles périodiques peuvent être réalisés afin de vérifier que les informations restent à jour et cohérentes avec l’activité déclarée.

Vérification initiale des documents

Lors de la demande de labellisation, l’exploitant transmet les documents requis via la plateforme MydroneDoc. Ces éléments font l’objet d’une vérification documentaire visant à confirmer leur présence, leur cohérence et leur validité à la date de contrôle. Documents notamment vérifiés : Enregistrement de l’exploitation drone Assurance responsabilité civile professionnelle adaptée Justificatifs de compétences des télépilotes Conformité de la flotte déclarée Liasse documentaire réglementaire (MANEX, MO, annexes) Cette vérification ne constitue pas un audit réglementaire ni une inspection administrative.

Attribution du label pour une durée limitée

Lorsque l’ensemble des critères est satisfait, le label DroneConform est attribué à l’exploitant pour une durée déterminée, généralement alignée sur la durée d’abonnement à la plateforme MydroneDoc. Le label est associé : - à un identifiant unique (Label ID), - à une page publique de vérification, - à un badge utilisable sous licence. La validité du label est toujours limitée dans le temps et conditionnée au maintien des éléments déclarés.

Contrôles périodiques et suivi de validité

Pendant la période de validité, MydroneDoc assure un suivi continu des éléments soumis à échéance, notamment : dates de validité des assurances, titres et certifications, conformité de la flotte déclarée, mise à jour de la documentation obligatoire. Des contrôles périodiques peuvent être réalisés afin de vérifier que les informations restent à jour et cohérentes avec l’activité déclarée.

Vérification initiale des documents

Lors de la demande de labellisation, l’exploitant transmet les documents requis via la plateforme MydroneDoc. Ces éléments font l’objet d’une vérification documentaire visant à confirmer leur présence, leur cohérence et leur validité à la date de contrôle. Documents notamment vérifiés : Enregistrement de l’exploitation drone Assurance responsabilité civile professionnelle adaptée Justificatifs de compétences des télépilotes Conformité de la flotte déclarée Liasse documentaire réglementaire (MANEX, MO, annexes) Cette vérification ne constitue pas un audit réglementaire ni une inspection administrative.

Attribution du label pour une durée limitée

Lorsque l’ensemble des critères est satisfait, le label DroneConform est attribué à l’exploitant pour une durée déterminée, généralement alignée sur la durée d’abonnement à la plateforme MydroneDoc. Le label est associé : - à un identifiant unique (Label ID), - à une page publique de vérification, - à un badge utilisable sous licence. La validité du label est toujours limitée dans le temps et conditionnée au maintien des éléments déclarés.

Contrôles périodiques et suivi de validité

Pendant la période de validité, MydroneDoc assure un suivi continu des éléments soumis à échéance, notamment : dates de validité des assurances, titres et certifications, conformité de la flotte déclarée, mise à jour de la documentation obligatoire. Des contrôles périodiques peuvent être réalisés afin de vérifier que les informations restent à jour et cohérentes avec l’activité déclarée.

Informations

🔐 Usage du label

L’utilisation du label DroneConform (badge, logo, certificat) est strictement réservée aux exploitants titulaires d’un label actif et fait l’objet d’une licence d’usage.

ℹ️ À propos

DroneConform est porté par MydroneDoc, solution de gestion et de conformité dédiée aux exploitants drone professionnels. Vous êtes éxploitants et voulez nous rejoindre ? C'est par ici :

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© 2025 MyDroneDoc. Tous droits réservés.

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